Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HELICIDE
SCOTTS FRANCE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1597689
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2010

Présentation de la marque HELICIDE

Déposée le 18 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HELICIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée domicilié(e) 14/20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2174708) - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume MARCHAIS Avocat à la Cour LALANNE MARCHAIS de CANDE domicilié(e) (dossier no 2174708) - France.

La marque HELICIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELICIDE est expirée depuis le 18 juin 2010.

SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : KB , FORTIS , SOVI-TOX AFOURMI , TONISPRAY , LE BALLOTIN , ORGANO-MINERAL , SUPERGREEN , ACTIGERME LES FAVORITES , NUTRIDOSE , SOLUGENE


SCOTTS FRANCE SAS Société par actions simplifiée - 14/20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2174708) - France - SIREN 446720427


Guillaume MARCHAIS Avocat à la Cour LALANNE MARCHAIS de CANDE - (dossier no 2174708) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2174708 - Publication au BOPI 2000-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255453 - Publication au BOPI 1998-06-02

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